Reportée une première fois, faute de quorum, la réunion du conseil communautaire Calvi-Balagne a pu cette fois se dérouler normalement ce smardi à 18 heures à l'Hôtel de Ville de Calvi.
Présidée par François-Marie Marchetti, cette réunion marathon a été consacrée en grande partie au Complexe Sportif Calvi-Balagne.
La décision la plus importante était incontestablement celle du projet de mise en place de lignes de transports public reliant les quatorze communes du bassin de vie de Calvi au Complexe Sportif Intercommunal Calvi-Balagne situé Route de Calenzana à Calvi.
"Une étude de faisabilité, réalisée par les services internes de la communauté de communes, comportant six lignes, examinées en bureau, et en commission, a été approuvé le 15 juin dernier.
Il s'agit de desservir le territoire d'après l'organisation suivante:
Ligne 1: Calvi
Ligne2: Galeria-Manso-Suare
Ligne3: Algajola-Sant'Ambroggio-Lumio
Ligne4: Sant'Antonino-Aregno-Avapessa-Cateri-Lavatoggio
Ligne5: Zilia-Montegrosso
Ligne6: Moncale-Calenzana" précise le Président de la Communauté de Communes Calvi-Balagne. Et de poursuivre:
" Les rotations sont prévues du 1er septembre au 30 juin, hors vacances de Noël et jours fériés. Les jours de transports sont: Les mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi.
Chaque ligne permet à minima de se rendre deux fois par semaine au complexe sportif sur des créneaux horaires attractifs établis en lien avec les activités sportives du complexe. Je précise que ces horaires résultent des attentes ex^primées par les élus.
CE projet représente une réelle plus-value pour le complexe sportif en terme d'accessibilité au plus grand nombre mais également un service de proximité en faveur des échanges entre les 14 villages de la communauté.
Ce programme répond à un besoin récurrent, attendu par la population depuis quelques années.
Il est envisagé de confier cette prestation à, un opérateur privé qui se chargera des encaissements des titres de transport".
Le projet a été voté à l'unanimité.
Toujours à propos du Complexe sportif, le conseil communautaire a arrêté les périodes d'ouverture de l'établissement.
Les horaires hebdomadaires sont les suivants:
Lundi de 17 heures à 22 heure, du mardi au vendredi de 10 heures à 22 heures, le samedi de 10 heures à 21 heures et le dimanche (du 5 novembre 2017 inclus au 29 avril 2018 inclus) de 9h30 à 12h30 et de 14 heures à 16h30. Prolongation possible en cas de manifestation.
Les horaires de la Piscine:
Lundi: Fermeture
Mardi: 10 heures-14 heures - 17 heures-20 heures
Mercredi: 10 heures-14 heures - 14 heures-20 heures
Jeudi: 10 heures-14 heures - 17 heures-20 heures
Vendredi: 12 heures- 14 heures et 17 heures-2 heures
Samedi: 10 heures-12 heures et 14 heures-20 heures
Dimanche: 9h30 - 12h30 et 14 heures-16h30
Pour la saison 2017-2018 l'établissement est fermé du:
- dimanche 24 décembre 2017 inclus au dimanche 7 janvier 2018 inclus
- Du dimanche 1er juillet 2018 inclus au dimanche 19 août 2018 inclus.
Après le réajustement en 2016 bien perçus par les usagers, le conseil communautaire a décidé de reconduire les tarifs du complexe sportif pour toutes les activités.
Enfin, pour clore le chapitre du Complexe Sportif, une convention de mise à disposition des installations sportives 2017/2018 sera proposée aux associations.
Au chapitre des finances, le conseil a voté l'indemnité au percepteur 2017.
Le mode de calcul de la redevance spéciale pour l'année 2017 sur la communauté de communes Calvi-Balagne avec l'application d'un tarif unitaire unique au litre en fonction des quantités produites pour tout établissement qui n'entrent pas dans le cadre suivant:
-forfait ou du mini forfait
-port de plaisance et mouillage organisé
-meublés touristiques
-professions libérales
-administrations.
Pour l'application du tarif unitaire aux litres, un contrat bipartie est établi entre la communauté de communes et l'établissement, définissant les conditions d'exécution du service, la nature des déchets et les quantités estimées, les obligations des usagers et leurs responsabilités, les dispositions financières, les modalités de contrôle, la durée de la convention, les conditions de résiliation et le règlement des litiges.
Application d'un forfait en fonction de la nature des établissements concernés.
Pour ce mode tarifaire, trois zones géographiques sont définies dont la valeur du point et le montant du forfait sont différents
Zone1: Calvi - Sant'Ambroggio 31€ le point - Forfait: 310€
Zone2: Algajola-Aregno-Galeria Lumio:
21€ le point - Forfait: 260€
16€ le point - Forfait: 110€
D'autres formules de mini forfait ou forfait existent également.
La redevance incitative instaurée pour les organisateurs d'événements et manifestations a fait l'objet en raison d'une incompréhension dans les textes d'une montée au créneau d'Ange Santini et de Jean-Baptiste Ceccaldi. Fort heureusement, après quelques discussions le malentendu était écarté.
Plusieurs projets de renouvellement et d'acquisitions de matériels ont ensuite été votés.
D'autres questions à l'ordre du jour ont également été votées à l'unanimité.
Lors des questions diverses, le point a été fait sur la reprise du projet de Centre Culturel revu à la baisse dont nous avions fait état en exclusivité lors de la venue à Calvi de Gilles Simeoni, président de l'Exécutif de Corse et de Gérard Gavory, préfet de Haute-Corse.
Présidée par François-Marie Marchetti, cette réunion marathon a été consacrée en grande partie au Complexe Sportif Calvi-Balagne.
La décision la plus importante était incontestablement celle du projet de mise en place de lignes de transports public reliant les quatorze communes du bassin de vie de Calvi au Complexe Sportif Intercommunal Calvi-Balagne situé Route de Calenzana à Calvi.
"Une étude de faisabilité, réalisée par les services internes de la communauté de communes, comportant six lignes, examinées en bureau, et en commission, a été approuvé le 15 juin dernier.
Il s'agit de desservir le territoire d'après l'organisation suivante:
Ligne 1: Calvi
Ligne2: Galeria-Manso-Suare
Ligne3: Algajola-Sant'Ambroggio-Lumio
Ligne4: Sant'Antonino-Aregno-Avapessa-Cateri-Lavatoggio
Ligne5: Zilia-Montegrosso
Ligne6: Moncale-Calenzana" précise le Président de la Communauté de Communes Calvi-Balagne. Et de poursuivre:
" Les rotations sont prévues du 1er septembre au 30 juin, hors vacances de Noël et jours fériés. Les jours de transports sont: Les mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi.
Chaque ligne permet à minima de se rendre deux fois par semaine au complexe sportif sur des créneaux horaires attractifs établis en lien avec les activités sportives du complexe. Je précise que ces horaires résultent des attentes ex^primées par les élus.
CE projet représente une réelle plus-value pour le complexe sportif en terme d'accessibilité au plus grand nombre mais également un service de proximité en faveur des échanges entre les 14 villages de la communauté.
Ce programme répond à un besoin récurrent, attendu par la population depuis quelques années.
Il est envisagé de confier cette prestation à, un opérateur privé qui se chargera des encaissements des titres de transport".
Le projet a été voté à l'unanimité.
Toujours à propos du Complexe sportif, le conseil communautaire a arrêté les périodes d'ouverture de l'établissement.
Les horaires hebdomadaires sont les suivants:
Lundi de 17 heures à 22 heure, du mardi au vendredi de 10 heures à 22 heures, le samedi de 10 heures à 21 heures et le dimanche (du 5 novembre 2017 inclus au 29 avril 2018 inclus) de 9h30 à 12h30 et de 14 heures à 16h30. Prolongation possible en cas de manifestation.
Les horaires de la Piscine:
Lundi: Fermeture
Mardi: 10 heures-14 heures - 17 heures-20 heures
Mercredi: 10 heures-14 heures - 14 heures-20 heures
Jeudi: 10 heures-14 heures - 17 heures-20 heures
Vendredi: 12 heures- 14 heures et 17 heures-2 heures
Samedi: 10 heures-12 heures et 14 heures-20 heures
Dimanche: 9h30 - 12h30 et 14 heures-16h30
Pour la saison 2017-2018 l'établissement est fermé du:
- dimanche 24 décembre 2017 inclus au dimanche 7 janvier 2018 inclus
- Du dimanche 1er juillet 2018 inclus au dimanche 19 août 2018 inclus.
Après le réajustement en 2016 bien perçus par les usagers, le conseil communautaire a décidé de reconduire les tarifs du complexe sportif pour toutes les activités.
Enfin, pour clore le chapitre du Complexe Sportif, une convention de mise à disposition des installations sportives 2017/2018 sera proposée aux associations.
Au chapitre des finances, le conseil a voté l'indemnité au percepteur 2017.
Le mode de calcul de la redevance spéciale pour l'année 2017 sur la communauté de communes Calvi-Balagne avec l'application d'un tarif unitaire unique au litre en fonction des quantités produites pour tout établissement qui n'entrent pas dans le cadre suivant:
-forfait ou du mini forfait
-port de plaisance et mouillage organisé
-meublés touristiques
-professions libérales
-administrations.
Pour l'application du tarif unitaire aux litres, un contrat bipartie est établi entre la communauté de communes et l'établissement, définissant les conditions d'exécution du service, la nature des déchets et les quantités estimées, les obligations des usagers et leurs responsabilités, les dispositions financières, les modalités de contrôle, la durée de la convention, les conditions de résiliation et le règlement des litiges.
Application d'un forfait en fonction de la nature des établissements concernés.
Pour ce mode tarifaire, trois zones géographiques sont définies dont la valeur du point et le montant du forfait sont différents
Zone1: Calvi - Sant'Ambroggio 31€ le point - Forfait: 310€
Zone2: Algajola-Aregno-Galeria Lumio:
21€ le point - Forfait: 260€
16€ le point - Forfait: 110€
D'autres formules de mini forfait ou forfait existent également.
La redevance incitative instaurée pour les organisateurs d'événements et manifestations a fait l'objet en raison d'une incompréhension dans les textes d'une montée au créneau d'Ange Santini et de Jean-Baptiste Ceccaldi. Fort heureusement, après quelques discussions le malentendu était écarté.
Plusieurs projets de renouvellement et d'acquisitions de matériels ont ensuite été votés.
D'autres questions à l'ordre du jour ont également été votées à l'unanimité.
Lors des questions diverses, le point a été fait sur la reprise du projet de Centre Culturel revu à la baisse dont nous avions fait état en exclusivité lors de la venue à Calvi de Gilles Simeoni, président de l'Exécutif de Corse et de Gérard Gavory, préfet de Haute-Corse.
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