Plus d’une trentaine de questions à l’ordre du jour : tel était le programme qui attendait les élus de la majorité et de l’opposition, ce mercredi à 19 heures, salle du conseil municipal de l’hôtel de ville de Calvi.
Etaient présents 20 membres de la majorité, deux membres de l’opposition. 8 élus ont donné procuration.
Au chapitre des questions du cabinet du maire, le conseil s’est penché sur l’élection des membres du comité à la Caisse des écoles, la création d’un comité technique commun entre la Collectivité, le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse des écoles, la création d’un comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT) commun entre la Collectivité, le CCAS et la Caisse des écoles (CHSCT), la fixation et désignation des représentants du Conseil Municipal au CHSCT, ( 5 membres titulaires : Ange Santini, Pancrace Guglielmacci, Annie Falcucci, Gilles Brun et François-Xavier Acquaviva et 5 membres suppléants : Jean-Toussaint Guglielmacci, Françoise Sévéon, Marie-Paule Antonelli, Sylvie Bereni, Ghjiulia Robichon), l’instauration d’une diminution du régime identitaire pour les agents placés en congé de longue maladie ordinaire, l’attribution de l’indemnité d’astreinte aux fonctionnaires territoriaux, l’adoption d’un nouveau régime et enfin l’adoption du règlement de formation pour le personnel communal, sur lequel nous reviendrons ultérieure.
Pour cette dernière, rappelons que depuis avril 2012, le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) de Corse a lancé un processus de territorialisation de l’offre de formation au bénéfice des agents territoriaux de la Balagne. Le CNFPT a établi un plan de formation mutualisé concernant les agents des 36 communes, des 3 communautés de communes et des syndicats mixtes, pour la période 2013-2015, plan adopté par le Conseil Municipal lors de sa séance du 23 septembre 2013.
Les délibérations suivantes portaient sur la suppression de postes vacants, sur la création d’un poste d’adjoint technique territorial 2ème classe et celui d’un brigadier-chef principal (ce poste existant change simplement de budget).
Les noms des sergent-chef Trithardt (1998) et Kalafut (2014) seront inscrits au monument aux Morts
Le maire a été autorisé à signer des avenants à des conventions d’objectifs avec l’association « U Svegliu Calvese » et « U Timpanu » ou encore des conventions de financement de l’action collective 2014, de l’action concertée 2014 « prospection et fidélisation segmentée « Grande Plaisance » et participation au cofinancement des évolutions du logiciel Magelan (Budget port de plaisance : Union Ports Plaisance Corse).
Jean-Michel Nobili, délégué au port de plaisance donnait des explications sur la part financière de la commune de Calvi, répondant notamment à une question de Ghjulia Robichon.
Le conseil a ensuite enregistré au patrimoine communal trois tableaux offerts par Gabriel Diana, président d’honneur de la RACC 2014, Fritz Dommel et Dominique Andréani.
Les membres qui siègeront à la commission de contrôle de la concession d’aménagement Ville de Calvi – SPLM ont été désignés ( Titulaires : Ange Santini, Sylvie Bereni, Elisabeth Munier et Marie-Madeleine Sali, François-Xavier Acquaviva.
Suppléants : Eric Rochault, Gilles Brun, Annie Falcucci, Laurent Guerini, Anthony Albertini tout comme ceux des impôts directs (CHD), au nombre de 10.
Enfin, le conseil municipal s’est prononcé à l’unanimité d’inscrire comme il s’y est engagé les noms de deux soldats morts pour la France. Il s’agit du sergent-chef Pascal Trithardt (2e REP- 1998) et du sergent-chef Marcel Kalafut (2e REP 2014).
Subventions aux associations
Au chapitre des finances, le conseil a voté différentes subventions à des associations : Calvi on the Rock’s : 15 000€, Festival de jazz Calvi : 26 400€, Football Club de Calvi : 35 000€, Festival de Bridge Calvi : 4 000€.
Ange Santini profitait de l’occasion pour rappeler que les associations sont tenues de remplir des dossiers et indiquait qu’il y avait une réflexion à mener en matière de subventions.
Enfin, concernant les subventions attribuées, il est à noter qu’elles l’ont été pour des manifestations qui ont déjà eu lieu.
Concernant le FC Calvi, Ange Santini, précisait que les subventions étaient en phase de décélération, en raison du nouveau statut du club qui évolue désormais au niveau régional.
Le conseil a également approuvé le plan de financement du diagnostic eau potable, l’attribution à titre provisoire de deux anneaux au 2ème REP de Calvi et la demande de subvention pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Jean-Louis Delpoux, adjoint à l’urbanisme donnait des précisions sur le montant de cette subvention de 80 000€ pour l’étude de l’élaboration qui sera diligentée pour l’élaboration de ce PLU indispensable à l’avenir de la commune.
Un nouveau règlement pour la structure multi accueil était adopté, tout comme l’avenant N°3 au règlement de fonctionnement et le renouvellement du contrat Enfance – Jeunesse avec la CAF.
Annie Falcucci, adjointe déléguée aux affaires scolaires présentait ces différents points.
Demandes de subventions pour divers aménagements dans la Ville
En matière de travaux et marchés publics, les élus ont constitué la commission permanente de délégation de service public de la Ville de Calvi, avant de voter une demande de subvention pour la refonte de l’ensemble de la signalisation de direction touristique et urbaine sur le territoire de la ville de Calvi ( Coût global : 180 000€) et l’aménagement d’un espace musée et boutique pour l’Office Municipal du Tourisme ( Coût global : 150 000€) ou encore pour la réhabilitation du réseau des eaux pluviales et aménagement des trottoirs avenue Santa Maria ( Coût global : 285 000€)
Le projet de déplacement de la gare a été évoqué en fin de séance. Ange Santini insistait sur la nécessité d’une étude globale de ce projet porté par la Collectivité territoriale de Corse.
Ghjulia Robichon rappelait son opposition au déplacement de la gare.
Les élus se prononçaient pour une modification du règlement intérieur du conseil municipal et sur la création de deux postes de rédacteurs.
En toute fin de séance, lors des questions diverses, Ghjulia Robichon demandait si l'on ne pouvait pas réduire le budget du feu d'artifice du 15 Aout pour augmenter le budget du patrimoine et faisait part à l'assemblée de problèmes
d'odeurs nauséabondes du côté du club nautique.
Etaient présents 20 membres de la majorité, deux membres de l’opposition. 8 élus ont donné procuration.
Au chapitre des questions du cabinet du maire, le conseil s’est penché sur l’élection des membres du comité à la Caisse des écoles, la création d’un comité technique commun entre la Collectivité, le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse des écoles, la création d’un comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT) commun entre la Collectivité, le CCAS et la Caisse des écoles (CHSCT), la fixation et désignation des représentants du Conseil Municipal au CHSCT, ( 5 membres titulaires : Ange Santini, Pancrace Guglielmacci, Annie Falcucci, Gilles Brun et François-Xavier Acquaviva et 5 membres suppléants : Jean-Toussaint Guglielmacci, Françoise Sévéon, Marie-Paule Antonelli, Sylvie Bereni, Ghjiulia Robichon), l’instauration d’une diminution du régime identitaire pour les agents placés en congé de longue maladie ordinaire, l’attribution de l’indemnité d’astreinte aux fonctionnaires territoriaux, l’adoption d’un nouveau régime et enfin l’adoption du règlement de formation pour le personnel communal, sur lequel nous reviendrons ultérieure.
Pour cette dernière, rappelons que depuis avril 2012, le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) de Corse a lancé un processus de territorialisation de l’offre de formation au bénéfice des agents territoriaux de la Balagne. Le CNFPT a établi un plan de formation mutualisé concernant les agents des 36 communes, des 3 communautés de communes et des syndicats mixtes, pour la période 2013-2015, plan adopté par le Conseil Municipal lors de sa séance du 23 septembre 2013.
Les délibérations suivantes portaient sur la suppression de postes vacants, sur la création d’un poste d’adjoint technique territorial 2ème classe et celui d’un brigadier-chef principal (ce poste existant change simplement de budget).
Les noms des sergent-chef Trithardt (1998) et Kalafut (2014) seront inscrits au monument aux Morts
Le maire a été autorisé à signer des avenants à des conventions d’objectifs avec l’association « U Svegliu Calvese » et « U Timpanu » ou encore des conventions de financement de l’action collective 2014, de l’action concertée 2014 « prospection et fidélisation segmentée « Grande Plaisance » et participation au cofinancement des évolutions du logiciel Magelan (Budget port de plaisance : Union Ports Plaisance Corse).
Jean-Michel Nobili, délégué au port de plaisance donnait des explications sur la part financière de la commune de Calvi, répondant notamment à une question de Ghjulia Robichon.
Le conseil a ensuite enregistré au patrimoine communal trois tableaux offerts par Gabriel Diana, président d’honneur de la RACC 2014, Fritz Dommel et Dominique Andréani.
Les membres qui siègeront à la commission de contrôle de la concession d’aménagement Ville de Calvi – SPLM ont été désignés ( Titulaires : Ange Santini, Sylvie Bereni, Elisabeth Munier et Marie-Madeleine Sali, François-Xavier Acquaviva.
Suppléants : Eric Rochault, Gilles Brun, Annie Falcucci, Laurent Guerini, Anthony Albertini tout comme ceux des impôts directs (CHD), au nombre de 10.
Enfin, le conseil municipal s’est prononcé à l’unanimité d’inscrire comme il s’y est engagé les noms de deux soldats morts pour la France. Il s’agit du sergent-chef Pascal Trithardt (2e REP- 1998) et du sergent-chef Marcel Kalafut (2e REP 2014).
Subventions aux associations
Au chapitre des finances, le conseil a voté différentes subventions à des associations : Calvi on the Rock’s : 15 000€, Festival de jazz Calvi : 26 400€, Football Club de Calvi : 35 000€, Festival de Bridge Calvi : 4 000€.
Ange Santini profitait de l’occasion pour rappeler que les associations sont tenues de remplir des dossiers et indiquait qu’il y avait une réflexion à mener en matière de subventions.
Enfin, concernant les subventions attribuées, il est à noter qu’elles l’ont été pour des manifestations qui ont déjà eu lieu.
Concernant le FC Calvi, Ange Santini, précisait que les subventions étaient en phase de décélération, en raison du nouveau statut du club qui évolue désormais au niveau régional.
Le conseil a également approuvé le plan de financement du diagnostic eau potable, l’attribution à titre provisoire de deux anneaux au 2ème REP de Calvi et la demande de subvention pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Jean-Louis Delpoux, adjoint à l’urbanisme donnait des précisions sur le montant de cette subvention de 80 000€ pour l’étude de l’élaboration qui sera diligentée pour l’élaboration de ce PLU indispensable à l’avenir de la commune.
Un nouveau règlement pour la structure multi accueil était adopté, tout comme l’avenant N°3 au règlement de fonctionnement et le renouvellement du contrat Enfance – Jeunesse avec la CAF.
Annie Falcucci, adjointe déléguée aux affaires scolaires présentait ces différents points.
Demandes de subventions pour divers aménagements dans la Ville
En matière de travaux et marchés publics, les élus ont constitué la commission permanente de délégation de service public de la Ville de Calvi, avant de voter une demande de subvention pour la refonte de l’ensemble de la signalisation de direction touristique et urbaine sur le territoire de la ville de Calvi ( Coût global : 180 000€) et l’aménagement d’un espace musée et boutique pour l’Office Municipal du Tourisme ( Coût global : 150 000€) ou encore pour la réhabilitation du réseau des eaux pluviales et aménagement des trottoirs avenue Santa Maria ( Coût global : 285 000€)
Le projet de déplacement de la gare a été évoqué en fin de séance. Ange Santini insistait sur la nécessité d’une étude globale de ce projet porté par la Collectivité territoriale de Corse.
Ghjulia Robichon rappelait son opposition au déplacement de la gare.
Les élus se prononçaient pour une modification du règlement intérieur du conseil municipal et sur la création de deux postes de rédacteurs.
En toute fin de séance, lors des questions diverses, Ghjulia Robichon demandait si l'on ne pouvait pas réduire le budget du feu d'artifice du 15 Aout pour augmenter le budget du patrimoine et faisait part à l'assemblée de problèmes
d'odeurs nauséabondes du côté du club nautique.
Envoyer à un ami
Version imprimable
